Marque renouvelée - Marque en vigueur

Francebillet.com
FRANCE BILLET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3664505
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2029
Francebillet.com de FRANCE BILLET

Présentation de la marque Francebillet.com

Déposée le 16 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Francebillet.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BILLET domicilié(e) Les Mercuriales – Tour du Levant, 40 rue Jean Jaurès - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 948 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Francebillet.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Francebillet.com arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

FRANCE BILLET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BILLET , TEECKET , FAN ÉDITION , BILLETEL , OKAZ TICKET , BILLETEL , FRANCEBILLET , france billet


FRANCE BILLET, Société par actions simplifiée - Les Mercuriales – Tour du Levant, 40 rue Jean Jaurès - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 414948695


SANTARELLI, Mme TRIBA Nawel - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 8 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511619 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720068 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04

Appareils informatiques ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) et prologiciels de communication de données, programmes informatiques, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Billets et tickets de spectacles et de manifestations sportives ; brochures, catalogues, gravures, images, impressions, imprimés, journaux, livres, magazines, prospectus, tracts, revues (périodiques).

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'expositions ; études de marché ; regroupement pour le compte de tiers de places de spectacle, de places de théâtre, de places de cinéma (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication ; regroupement pour le compte de tiers de places de spectacle, de places de théâtre, de places de cinéma (à l'exception de leur transport), permettant à un spectateur d'apprécier ces manifestations et de choisir commodément dans des boutiques ou des bornes de retrait mises à disposition ; location d'appareils et de distributeurs automatiques.

Télécommunication ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur, émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne ; satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; regroupement pour le compte de tiers de places de spectacle, de places de théâtre, de places de cinéma (à l'exception de leur transport) permettant à un spectateur d'apprécier ces manifestations et de choisir commodément sur un site Web ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Réseaux de transmission de données automatiques (télécommunication) et systèmes de télétransmission (télécommunication) notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions), location de voitures, de véhicules, d'entrepôts, de bateaux ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; organisation de croisière ; réservation de voyages ; visites touristiques.

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émission télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels, services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions à but culturel ou éducatif ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, réservation de places de spectacles.

Recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; consultations professionnelles pour la protection de l'environnement ; consultations professionnelles en matière d'authentification d'œuvres d'art ; travaux d'études techniques ; essais de matériaux ; location d'appareils distributeurs automatiques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, d'informatique, de télécommunication, d'audiovisuel ; programmation d'ordinateurs, location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs, services de normalisation (standardisation) technique. Recherche technique ; service de stylisme ; services d'informations météorologiques. Recherche et deloppement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; édition de logiciels (programmes enregistrés).

Services d'hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; réservation de logements temporaires.